Pour assurer la pérennité de l’entreprise
Certaines personnes, dirigeants ou collaborateurs, sont indispensables au bon fonctionnement de votre entreprise : forte contribution au chiffre d’affaires, possession d’un savoir-faire ou d’une compétence spécifique, d’un important réseau de relation, etc. Ils représentent un intérêt économique primordial pour votre entreprise : ce sont les hommes clés. Votre entreprise assure ses outils de production contre toute dégradation pouvant entraîner une perte d’exploitation. Mais avez-vous pensé à vous assurer en cas de disparition ou d’invalidité de vos hommes clés ?
Ces évènements peuvent gravement affecter la marche financière, économique et sociale de votre entreprise : chute des ventes, perte d’exploitation, désorganisation du personnel, besoin urgent de recrutement ou de formation, perte de confiance des clients et partenaires…
Grâce à un capital rapidement disponible, votre entreprise peut faire face en cas de disparition ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie de ses hommes clés et compenser une perte de chiffre d’affaires, se réorganiser, former ou recruter de nouveaux collaborateurs, conserver la confiance de vos clients et partenaires…
Un contrat à la carte :
Vous choisissez l’homme clé à assurer. Il doit réaliser ou générer une part importante de la marge brute ou du chiffre d’affaires.
Plusieurs garanties vous sont proposées :
- Une couverture « toutes causes » qui garantit le versement d’un capital en cas de décès, PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Auto-nomie), et en option le versement d’indemnités journalières en cas d’ITT (Incapacité Totale de Travail)
- Une couverture « accident » qui garantit le versement d’un capital en cas de décès, PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) accidentels, sans formalité médicale(1).
Un contrat souple avec un assureur de référence : CNP Assurances, 1er assureur de personnes.
Un capital garanti et sur mesure : le montant garanti correspond aux pertes financières que subirait votre entreprise en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie de votre homme clé : il est calculé en fonction de la moyenne des deux dernières marges brutes ou des deux derniers chiffres d’affaires connus et de la contribution de l’homme clé à leur constitution.
Des indemnités journalières en cas d’incapacité de travail (2) ; l’absence, même temporaire de votre homme clé peut être préjudiciable pour votre entreprise. La Caisse d’Epargne vous propose donc une garantie optionnelle en cas d’ITT. Ainsi, en cas d’incapacité de l’homme clé à exercer sa profession, des indemnités journalières sont versées à votre entreprise. Leur montant est choisi lors de l’adhésion (3).
Une fiscalité avantageuse : chaque année, les cotisations versées par l’entreprise au titre du contrat Assurance Homme Clé sont déductibles au titre des charges d’exploitation (sous réserve des évolutions fiscales). Le capital garanti et les indemnités journalières, le cas échéant, versées en cas de réalisation des risques couverts doivent être compris dans le bénéfice imposable, ils sont soumis à l’impôt sur les sociétés, ou à l’impôt sur le revenu au titre des BIC.
(1) Si l’entreprise adhérente opte pour la couverture “accident”, seule la garantie Décès/PTIA est choisie.
(2) Telle que définie dans la notice d’information.
(3) En respectant les montants minima et maxima définis dans la notice d’information.