Le 26 septembre 2011
Optimiser sa rémunération : un travail d'expert
S’il n’existe pas de recette miracle pour optimiser la rémunération d’un dirigeant chef d’entreprise ou d’un cadre dirigeant, il y a des solutions ! Tour d’horizon...
Très absorbé par son activité, le dirigeant d’entreprise a peu le loisir de penser à optimiser sa rémunération. Pourtant, dans le labyrinthe réglementaire des solutions existent. “Les stratégies d’optimisation varient en fonction de la structure juridique de la société, du statut du dirigeant et de ses objectifs”, précise Thaline Melkonian, Directeur adjoint de l’Ingénierie Patrimoniale de la Banque Privée 1818.
Les rémunérations sont de deux types : d’un côté les rémunérations immédiates – salaires, jetons de présence, dividendes – et de l’autre les rémunérations différées – stocks options, attributions gratuites d’actions, dispositifs de prévoyance. Certains dirigeants souhaitent une rémunération immédiate élevée, d’autres donnent la priorité au futur.
Dans le premier cas, plusieurs “outils” sont à leur disposition : salaires, revenus de Travailleur non salarié (TNS), dividendes, jetons de présence. “Reste à savoir lequel privilégier, poursuit Laurie Giraud, Ingénieur patrimonial à la Banque Privée 1818. Par exemple, sur 150 euros versés par l’entreprise pour un salaire, le salarié en perçoit 52 après impôt sur le revenu (au taux maximal) et 80 dans le cas d’une rémunération sous forme de jetons.” Mais attention, s’il veut être exonéré de l’ISF, le dirigeant, propriétaire de son entreprise, doit percevoir une partie de sa rémunération en salaire. Rien n’est jamais vraiment simple, et chaque cas mérite d’être étudié attentivement.
Idem pour les rémunérations différées. Les stocks options, longtemps en vogue, sont désormais lourdement taxées. La pression fiscale peut s’élever jusqu’à 53,3 % (12,3 % de prélèvement sociaux compris). Les Attributions gratuites d’actions (AGA) présentent un profil fiscal plus intéressant avec une taxation maximale à 42,3 %.
Enfin, les mutuelles, couvertures décès et dispositifs de prévoyance loi Madelin permettent à la fois de préparer l’avenir sereinement et de protéger ses proches. Le maintien d’une rémunération se pose également quand le dirigeant cède son entreprise. “S’il décide d’arrêter totalement son activité, il se préoccupe de percevoir des revenus complémentaires à sa retraite pour maintenir son train de vie, souligne Nadine Manuel-Baussand, Ingénieur patrimonial à la gestion de fortune de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes. Le recours à l’assurance-vie est une source de revenus peu fiscalisée qui permet aussi d’optimiser la transmission du patrimoine.” Si le dirigeant souhaite créer une nouvelle activité, des stratégies d’optimisation réduisent la pression fiscale liée à la cession de l’entreprise. Par exemple en apportant, avant leur cession, une partie des titres à une holding ce qui permet en outre de générer de nouveaux revenus. Quant au reste des titres, une donation avant cession permet de réduire l’impôt sur la plus-value. “De plus, souligne Nadine Manuel-Baussand, une approche patrimoniale globale est nécessaire pour optimiser la charge fiscale. La réorganisation du patrimoine immobilier peut s’avérer judicieuse pour dégager un capital générateur de revenus faiblement fiscalisés.”
Bref, un vrai travail d’expert…